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2. Commandes et Paiement

2.1. Pour passer une commande, vous devez suivre le processus de commande sur notre site web. Vous garantissez que toutes les informations fournies lors de la commande sont exactes et complètes.

2.2. Le paiement est dû au moment de la commande. Nous acceptons les modes de paiement spécifiés lors du processus de commande.

3. Livraison

3.1. La livraison des produits numériques se fera par voie électronique, généralement par téléchargement depuis notre site web.

3.2. Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande. Cependant, des retards peuvent survenir en raison de circonstances indépendantes de notre volonté.

4. Politique de Retour et de Remboursement

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5. Propriété Intellectuelle

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6. Limitation de responsabilité

6.1. Dans la mesure permise par la loi, Digital Hub Store ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, spéciaux, consécutifs ou accidentels découlant de l’utilisation de nos produits ou services.

7. Loi Applicable et Règlement des Litiges

7.1. Ces CGV sont régies par les lois de [Votre Juridiction]. Tout litige découlant de ces CGV sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [Votre Juridiction].

8. Modification des CGV

8.1. Digital Hub Store se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les modifications seront publiées sur notre site web et entreront en vigueur dès leur publication.

9. Contacter

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Date de Mise à Jour : 07/10/2023